Si votre entreprise développe son activité dans le secteur immobilier et que vous avez besoin de donner à vos clients des facilités pour signer des contrats, la signature électronique est la solution. Dans cet article, nous vous expliquerons comment signer un contrat d’arrhes à distance et quels sont les avantages de ce type de signature.

Un contrat d’arrhes est un document qui est généralement signé entre l’acheteur et le vendeur comme un engagement pour une vente future. A titre de preuve dudit engagement, l’acheteur remet au vendeur une somme d’argent à titre de dépôt et pour documenter la livraison, les arrhes sont signées, qui peut être pénales, pénitentiaires ou confirmatives.

Comment signer des arrhes à distance ?

La signature d’un contrat d’arrhes, pendant longtemps, s’est faite en personne, ce qui impliquait une dépense de temps puisque les parties devient se déplacer, et de ressources puisque des moyens de transport qui consomment du carburant étaient utilisés et il fallait imprimer le document sur papier.

Dans certains cas, si les parties ne pouvaient pas se rencontrer, il était décidé de signer deux exemplaires du contrat, d’une part, de les envoyer à l’autre pour signature, et de retourner à la partie qui a signé en premier un exemplaire signé. Cette procédure prend du temps et peut entraîner des problèmes car le document pourrait être falsifié ou la signature pourrait être faite de manière frauduleuse.

Tous les problèmes décrits ci-dessus peuvent être résolus avec la signature électronique des arrhes, qui se fait à distance. Il existe différents types de signature électronique, mais dans ce cas, la plus recommandée est la signature électronique avancée qui offre des avantages tels que les suivants :

– Être liée au signataire de manière unique.

– Être créée pour que le signataire puisse garder le contrôle.

– Garantit que le document n’a pas été modifié.

Ainsi, la signature d’arrhes à distance au moyen d’une signature électronique est totalement valide et sécurisée.

Quelle garantie la signature électronique apporte-t-elle lors de la signature d’arrhes à distance ?

Lorsqu’un contrat d’arrhes à distance est signé électroniquement à l’aide de la signature électronique, un document appelé document de preuve est généré, qui est un pdf qui comprend toutes les preuves électroniques du processus de signature :

– Données des emails certifiés ou SMS certifiés qui ont été envoyés ou reçus : adresses email, contenu, numéros de téléphone portable, IPs, dates et heures de chaque communication.

– Documents qui ont été signés.

– Annexes techniques.

– OTP, Click-to-Sign ou signature biométrique.

– Pièces-jointes.

Le document de preuve est signé numériquement avec un horodatage par l’Autorité de certification afin de le protéger contre les manipulations frauduleuses. Ce document sera conservé par votre fournisseur de signature électronique et vous pourrez le télécharger quand vous en aurez besoin.

Comment signer un contrat d’arrhes à distance avec Click & Sign ?

Les étapes pour signer un contrat d’arrhes à distance avec la plateforme Click & Sign sont les suivantes :

– La première chose que vous devrez faire est de vous inscrire sur la plateforme avec vos données pour obtenir un nom d’utilisateur et un mot de passe.

– Afin que vous puissiez voir comment fonctionne la plateforme, nous vous offrirons 28 crédits de bienvenue.

– Ensuite, vous pouvez préparer le modèle pour le processus de signature électronique en configurant des éléments tels que :

o Données de base.

o Moyens de notification des signataires (SMS, email, etc.)

o Types de signature à utiliser (clic sur un bouton, code à usage unique ou signature biométrique).

o Documentation du signataire.

o Avis et notifications.

– L’étape suivante consiste à ajouter le contrat d’arrhes que vous souhaitez faire signer. Vous devez le télécharger sur la plateforme au format pdf.

– Enfin, vous enverrez le document et vous pourrez analyser, grâce à l’outil, qui a signé et qui ne l’a pas fait, la date de signature et les documents joints, entre autres informations.

– Comme nous l’avons dit précédemment, vous pouvez télécharger le document de preuve avec toutes les données du processus de signature du contrat d’arrhes, afin qu’il y ait une preuve de toutes les procédures effectuées et des signatures.

L’outil de signature électronique Click & Sign offre également des avantages tels que le fait que vous ne payez que ce que vous utilisez, puisqu’il n’y a pas de forfait ni de consommation minimale à respecter et vous saurez, à tout moment, ce que vous allez dépenser. D’autre part, Click & Sign propose une API de signature électronique totalement intégrée aux applications de votre entreprise comme un CRM, un ERP ou une application mobile.

Comme vous l’avez vu, signer un contrat d’arrhes à distance au moyen d’une signature électronique est un processus très simple, totalement sécurisé et durable qui vous permettra de rationaliser les procédures et de garantir la satisfaction de vos clients sans délais ni procédures longues et compliquées.