Avez-vous besoin de transactions électroniques de manière sécurisée ? Si vous avez décidé de faire un pas en avant dans la transformation numérique de votre entreprise, il est nécessaire d’évaluer l’utilisation de la signature électronique. Vous avez peut-être des questions concernant sa sécurité et validité, alors dans cet article nous expliquons en quoi consistent les preuves numériques de la signature électronique.

Qu’est-ce que les preuves numériques ?

La preuve numérique est un ensemble de données qui sont collectées lorsqu’un document est signé à l’aide de la signature électronique. De cette façon, son intégrité et sa non modification par rapport à l’original sont garanties. Les preuves électroniques sont générées au format XML ou PDF et comprennent un horodatage indiquant le moment exact de la signature.

Preuves numériques de la signature électronique de Click & Sign

Dans le cas de la signature électronique Click & Sign, le document de preuve numérique est un document PDF qui comprend les informations suivantes :

– Information sur les courriers électroniques certifiés ou SMS certifiés qui ont été envoyés et reçus : contenu, adresses email, numéro de téléphone portable, IP des appareils utilisés, dates et heures de chaque communication.

– Documents signés.

– Annexes techniques.

– OTP, Click-to-Sign ou signature biométrique.

– Pièces-jointes.

En conséquence de ce qui précède, avec les preuves numériques recueillies par Click & Sign, vous pouvez savoir :

– Quelle personne et à quelle heure a envoyé le document à signer.

– Le moment où le destinataire a accédé au document, quand il l’a téléchargé et quand il l’a signé.

Parallèlement à tout ce qui précède, les preuves numériques sont signées avec un horodatage, qui est un mécanisme numérique permettant de prouver que les données liées à la signature électronique et aux documents signés n’ont pas été altérées. Par conséquent, l’horodatage assure la sécurité du processus de signature électronique.

Click & Sign agit en tant qu’autorité d’horodatage (Time Stamp Authority – TSA) et son service consiste précisément à agir en tant que tiers de confiance fournissant des horodatages officiels.

L’horodatage est utilisé dans divers secteurs comme la banque par exemple, qui l’utilise pour protéger des opérations effectuées en ligne, telles que des virements. Les administrations publiques utilisent également des horodatages pour enregistrer la date et l’heure exactes de présentation d’un document. Ainsi, l’horodatage offre des avantages tels que l’attestation de l’horodatage par une autorité, la possibilité de valider facilement sa véracité et qu’il s’agit d’un usage reconnu et réglementé par la réglementation de l’Union européenne. En ce sens, l’article 41 du règlement eIDAS établit ce qui suit :

1. Un horodatage électronique ne se verra pas refuser les effets juridiques ou la recevabilité en tant que preuve dans une procédure judiciaire pour le simple fait d’être au format électronique ou de ne pas répondre aux exigences d’un horodatage électronique qualifié.

2. Les horodatages électroniques qualifiés bénéficieront d’une présomption de l’exactitude de la date et de l’heure qu’ils indiquent et de l’intégrité des données auxquelles la date et l’heure sont liées.

3. Un horodatage électronique qualifié émis dans un État membre sera reconnu comme horodatage électronique qualifié dans tous les États membres.

D’autre part, l’article 42 du règlement eIDAS fait référence aux exigences d’horodatage électronique qualifié, et ce sont les suivantes :

– Relier la date et l’heure aux données de manière à éliminer raisonnablement la possibilité de modifier les données sans que cela soit détecté ;

– Être basé sur une source d’information temporaire liée au Temps Universel Coordonné,

– Avoir été signé à l’aide d’une signature électronique avancée ou horodatée avec un cachet électronique avancé du prestataire qualifié de services de confiance ou par toute méthode équivalente.

Accès aux preuves électroniques et conservation des documents

Pour apporter plus de sécurité et de confiance aux utilisateurs de la signature électronique, Click & Sign conserve les preuves numériques afin que vous puissiez les télécharger ou les consulter simplement depuis votre compte.

Dans un processus de signature électronique, divers documents sont utilisés tels que les reçus, les fiches de paie, les pièces d’identité, etc. Tous ces documents sont conservés par Click & Sign pendant une durée de cinq ans. Avec l’horodatage, il est garanti que les documents conservés n’ont pas été altérés et sont conservés dans leur intégralité comme ils ont été sauvegardés.

Pourquoi est-il important de recueillir des preuves numériques de la signature électronique ?

Les preuves numériques de la signature électronique sont indispensables pour :

– Pouvoir utiliser le document signé comme preuve dans un procès.

– Avoir la sécurité que le document original n’a pas été falsifié, altéré ou modifié.

– Construire la confiance dans la signature électronique des documents.

– Connaître tous les détails du processus de signature.

En conséquence, la signature électronique Click & Sign n’est pas seulement une signature numérique, mais plutôt toute une procédure pour pouvoir apporter la preuve de tous les aspects importants de la signature, de telle sorte qu’une sécurité totale soit assurée dans n’importe quel transaction dans laquelle la signature électronique est utilisée.